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Privacy Policy
Dernière mise à jour : [LAST_UPDATE_DATE]
[SERVICE_NAME] est un service de guidance intérieure assistée par intelligence artificielle autour de l'astrologie, de la numérologie, du tarot et du I Ching. Cette politique explique comment [COMPANY_NAME] traite les données personnelles des visiteurs, utilisateurs et clients, conformément au RGPD, à la loi Informatique et Libertés et, lorsque cela s'applique, aux règles locales impératives des pays dans lesquels le service est proposé. An English legal version should be reviewed before production launch. In case of conflict while English content is incomplete, the French version prevails unless mandatory local law provides otherwise.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est [COMPANY_NAME], [LEGAL_FORM], immatriculée sous le numéro [REGISTRATION_NUMBER], dont le siège est situé [FULL_ADDRESS].
Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez écrire à [PRIVACY_CONTACT_EMAIL]. Lorsque la désignation d'un délégué à la protection des données est applicable ou volontairement mise en place, le contact DPO est [DPO_NAME] - [DPO_EMAIL].
2. Données que nous collectons
Nous collectons uniquement les données nécessaires aux finalités décrites dans cette politique. Certaines informations sont fournies directement par vous ; d'autres sont générées automatiquement lors de l'utilisation du service.
- Données d'identification et de compte : nom, prénom, adresse e-mail, mot de passe chiffré, langue, préférences, statut de vérification et historique de connexion.
- Données nécessaires aux consultations : thème choisi, question posée, contexte volontairement fourni, données de naissance si elles sont nécessaires à l'astrologie ou à la numérologie, date, heure et lieu de naissance lorsque vous les renseignez.
- Données de paiement et de facturation : formule choisie, factures, statut de paiement, identifiants de transaction, informations limitées transmises par le prestataire de paiement. Les numéros complets de carte bancaire ne sont pas stockés par le service.
- Données techniques : adresse IP, identifiants de session, journaux de sécurité, appareil, navigateur, pages consultées, erreurs techniques, cookies et traceurs selon vos choix.
- Données de support et de communication : messages envoyés au support, demandes de remboursement, demandes d'exercice de droits, préférences marketing et preuves de consentement.
3. Données sensibles et contenu spirituel
Vos questions, croyances, centres d'intérêt spirituels ou éléments de vie personnelle peuvent révéler des informations très personnelles, voire des données sensibles au sens du RGPD lorsqu'elles permettent de déduire des convictions religieuses, philosophiques, une situation de santé ou d'autres aspects protégés de la vie privée.
Nous vous demandons de ne pas transmettre d'informations inutiles, excessives ou concernant des tiers. Lorsque le traitement de données sensibles est nécessaire parce que vous les fournissez volontairement dans une consultation, il repose sur votre consentement explicite, que vous pouvez retirer pour l'avenir en nous contactant ou via les paramètres disponibles.
4. Finalités et bases légales
Chaque traitement poursuit une finalité déterminée et repose sur une base légale. Les principales finalités sont les suivantes.
- Créer et sécuriser votre compte : exécution du contrat, intérêt légitime de sécurité et obligations légales.
- Fournir les consultations IA, personnaliser les réponses et conserver votre historique si vous le souhaitez : exécution du contrat et, pour les informations sensibles volontairement fournies, consentement explicite.
- Gérer les paiements, abonnements, factures, remboursements et obligations comptables : exécution du contrat et obligation légale.
- Répondre aux demandes de support, réclamations et demandes d'exercice de droits : exécution du contrat, obligation légale et intérêt légitime de suivi de la relation client.
- Améliorer le service, corriger les erreurs, prévenir la fraude et assurer la sécurité : intérêt légitime, sous réserve de vos droits et libertés.
- Envoyer des communications marketing non essentielles : consentement, ou intérêt légitime limité pour des communications relatives à des services similaires lorsque la loi l'autorise et que vous pouvez vous opposer facilement.
- Mesurer l'audience et personnaliser l'expérience avec [ANALYTICS_TOOL] ou un outil équivalent : consentement lorsque les traceurs ne sont pas strictement nécessaires.
5. Utilisation de l'intelligence artificielle
[SERVICE_NAME] utilise des modèles d'intelligence artificielle pour générer des interprétations symboliques, introspectives et personnalisées à partir des informations que vous fournissez. Les réponses ne constituent pas une décision automatisée produisant des effets juridiques à votre égard ou vous affectant de manière significative au sens du RGPD.
Les résultats peuvent être inexacts, incomplets ou inadaptés à certaines situations. Ils ne remplacent jamais un professionnel de santé, un avocat, un conseiller financier, un psychologue, un conseiller religieux ou tout autre professionnel qualifié.
6. Destinataires et sous-traitants
Vos données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour exploiter le service, sous réserve d'engagements de confidentialité et de sécurité adaptés.
- Hébergement : [HOSTING_PROVIDER] ([HOSTING_COUNTRY]).
- Paiement : [PAYMENT_PROVIDER].
- E-mail et notifications : [EMAIL_PROVIDER].
- Analyse, personnalisation et CRM : [ANALYTICS_TOOL], [PERSONALIZATION_TOOL], [CRM_TOOL].
- Autres prestataires techniques : [TECH_PROVIDERS].
- Autorités administratives ou judiciaires, uniquement lorsque la loi l'exige ou pour protéger nos droits.
7. Transferts hors Union européenne
Lorsque des données sont transférées en dehors de l'Union européenne, de l'Espace économique européen, du Royaume-Uni ou de la Suisse, nous utilisons des garanties reconnues lorsque la réglementation l'exige, par exemple une décision d'adéquation, les clauses contractuelles types de la Commission européenne, des mesures supplémentaires de sécurité ou un autre mécanisme légal applicable.
Vous pouvez demander des informations complémentaires sur ces garanties à l'adresse de contact confidentialité.
8. Durées de conservation
Nous conservons les données pendant une durée proportionnée à la finalité poursuivie, puis nous les supprimons ou les anonymisons.
- Compte actif : pendant la durée d'utilisation du service, puis archivage limité pendant [ACCOUNT_ARCHIVE_PERIOD] après la dernière activité ou la suppression du compte, sauf obligation contraire.
- Consultations et historiques : jusqu'à suppression par l'utilisateur, fermeture du compte ou expiration de la durée configurée pour le service.
- Factures, transactions et pièces comptables : [ACCOUNTING_RETENTION_PERIOD] lorsque la loi l'exige.
- Journaux techniques et sécurité : en principe [LOG_RETENTION_PERIOD], sauf incident, fraude ou obligation légale.
- Prospection et marketing : au maximum [MAX_MARKETING_PERIOD] après le dernier contact actif, sauf retrait antérieur du consentement ou opposition.
9. Cookies et traceurs
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site, à la sécurité, à l'authentification, au panier ou à la conservation de vos choix ne nécessitent pas votre consentement. Les cookies de mesure d'audience non exemptés, de personnalisation non essentielle, de publicité ou de réseaux sociaux ne sont déposés qu'avec votre consentement lorsque la loi l'exige.
Vous pouvez gérer vos choix dans le bandeau cookies et dans les paramètres de confidentialité : [PRIVACY_SETTINGS_URL].
10. Vos droits
Selon votre pays et la réglementation applicable, vous pouvez disposer de droits d'accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement, directives post-mortem lorsque le droit français s'applique, et réclamation auprès d'une autorité de contrôle.
Pour exercer vos droits, écrivez à l'adresse confidentialité ou utilisez le formulaire prévu. Nous pouvons demander une preuve raisonnable d'identité lorsque cela est nécessaire pour protéger vos données.
- Formulaire ou espace dédié : [RIGHTS_REQUEST_FORM_URL].
- Suppression de compte : [ACCOUNT_DELETION_URL].
- Objet conseillé pour une demande RGPD : [GDPR_RIGHT_REQUEST_SUBJECT].
- Autorité française compétente : Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), www.cnil.fr.
11. Utilisateurs hors Union européenne
Nous cherchons à appliquer un socle de protection cohérent à l'ensemble des utilisateurs. Des droits supplémentaires peuvent exister selon votre juridiction, notamment en matière d'accès, suppression, opt-out publicitaire, limitation de vente ou partage de données, ou information sur les catégories de données traitées.
Lorsque des lois locales impératives s'appliquent, elles prévalent sur les clauses incompatibles de cette politique. Le service n'est pas destiné aux enfants de moins de 15 ans dans l'Union européenne, ni aux mineurs n'ayant pas l'âge requis dans leur pays sans autorisation parentale valable.
12. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables de sécurité techniques et organisationnelles : chiffrement des mots de passe, contrôle d'accès, journalisation, sauvegardes, cloisonnement, surveillance des incidents et limitation des accès internes.
Aucun service en ligne n'est totalement exempt de risque. En cas de violation de données présentant un risque pour vos droits et libertés, nous suivrons les obligations de notification applicables.
13. Modifications
Nous pouvons modifier cette politique pour tenir compte des évolutions du service, de la loi ou de nos prestataires. Les changements importants seront communiqués via [UPDATE_NOTIFICATION_CHANNEL].
Pour toute question : [PRIVACY_CONTACT_EMAIL]. Pour le support général : [SUPPORT_EMAIL].