MyGuidancia
Version [TOS_VERSION] - entrée en vigueur : [EFFECTIVE_DATE]
Les présentes conditions encadrent l'accès et l'utilisation de [SERVICE_NAME], service numérique de guidance intérieure assistée par intelligence artificielle proposé par [COMPANY_NAME]. En créant un compte, en achetant une consultation, en souscrivant un abonnement ou en utilisant le service, vous acceptez ces conditions. An English legal version should be reviewed before production launch. In case of conflict while English content is incomplete, the French version prevails unless mandatory local law provides otherwise.
[SERVICE_NAME] est édité par [COMPANY_NAME], [LEGAL_FORM], immatriculée sous le numéro [REGISTRATION_NUMBER], située [FULL_ADDRESS].
Directeur de la publication : [PUBLISHING_DIRECTOR_NAME]. Contact : [CONTACT_EMAIL] - [CONTACT_PHONE].
HĂ©bergement : [HOSTING_PROVIDER] ([HOSTING_COUNTRY]).
[SERVICE_NAME] propose des contenus, consultations et interprétations symboliques liés notamment à l'astrologie, la numérologie, le tarot et le I Ching, générés ou assistés par intelligence artificielle.
Le service peut inclure un compte utilisateur, un historique de consultations, des crédits, des abonnements, des contenus gratuits, des contenus payants, des recommandations personnalisées, des e-mails transactionnels et des outils de support.
Les contenus fournis sont destinés au bien-être, à l'introspection, au divertissement éclairé et au développement personnel. Ils n'ont pas de valeur médicale, psychologique, juridique, financière, religieuse officielle ou professionnelle.
Vous restez seul responsable de vos décisions. En cas d'urgence médicale, psychologique, financière, familiale ou juridique, contactez immédiatement un professionnel qualifié ou les services d'urgence compétents.
Vous devez fournir des informations exactes, maintenir la confidentialité de vos identifiants et nous prévenir en cas d'utilisation non autorisée de votre compte. Vous êtes responsable de l'activité réalisée depuis votre compte, sauf faute imputable au service.
Le service est réservé aux personnes ayant l'âge légal requis pour conclure un contrat dans leur pays. En France et dans l'Union européenne, l'utilisation par un mineur peut nécessiter l'autorisation de son représentant légal.
Les prix, taxes, fonctionnalités incluses, limitations, période de facturation et modalités de paiement sont indiqués avant validation de la commande. Les paiements sont traités par le prestataire indiqué dans la politique de confidentialité.
La période de facturation applicable est : [BILLING_PERIOD]. La gestion des abonnements peut s'effectuer depuis [SUBSCRIPTION_MANAGEMENT_URL]. Pour toute question de facturation : [BILLING_SUPPORT_EMAIL].
Pour les consommateurs situés dans l'Union européenne, le droit de rétractation de 14 jours s'applique lorsque la loi le prévoit. Toutefois, lorsqu'un contenu numérique non fourni sur support matériel ou une prestation de service commence avant la fin du délai de rétractation à votre demande expresse, et lorsque vous reconnaissez que cette exécution peut entraîner la perte du droit de rétractation selon les conditions légales applicables, le remboursement peut être exclu ou limité au service non encore exécuté.
Les crédits consommés, consultations générées, contenus personnalisés déjà fournis et prestations entièrement exécutées ne sont pas remboursables sauf obligation légale contraire, dysfonctionnement avéré imputable au service ou geste commercial accordé au cas par cas.
Les demandes de remboursement doivent inclure [PAYMENT_ID] et être adressées à [BILLING_SUPPORT_EMAIL]. Accusé de réception indicatif : [ACKNOWLEDGEMENT_DELAY]. Délai de réponse indicatif : [RESPONSE_DELAY]. Délai de remboursement indicatif après acceptation : [REFUND_DELAY_BUSINESS_DAYS] jours ouvrés.
Vous vous engagez à utiliser le service loyalement, légalement et conformément à sa destination.
Vous conservez vos droits sur les textes, questions et informations que vous saisissez. Vous nous accordez uniquement les droits nécessaires pour héberger, traiter, analyser et restituer ces contenus afin de fournir le service, sécuriser la plateforme, gérer le support et améliorer le service dans les conditions prévues par la politique de confidentialité.
Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur les contenus que vous transmettez et vous acceptez de ne pas inclure d'informations excessives, de secrets appartenant à des tiers ou de données sensibles inutiles.
[SERVICE_NAME], son interface, sa marque, ses textes, graphismes, bases de données, logiques de parcours, développements logiciels et contenus éditoriaux sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite, aucune reproduction, extraction substantielle, modification, distribution ou exploitation commerciale n'est autorisée.
Les réponses générées pour votre usage personnel peuvent être conservées et utilisées par vous à titre privé, sous réserve de respecter les droits de tiers, la loi et les présentes conditions.
Les systèmes d'IA peuvent produire des réponses variables, inexactes, incomplètes ou non adaptées à votre situation. Nous ne garantissons pas un résultat déterminé, une prédiction exacte, un bénéfice personnel, professionnel, spirituel ou financier.
Le service peut évoluer, être suspendu temporairement pour maintenance, sécurité, mise à jour ou incident. Nous faisons des efforts raisonnables pour limiter les interruptions, sans garantir une disponibilité permanente.
Vous pouvez cesser d'utiliser le service et demander la suppression de votre compte selon les modalités prévues dans l'espace compte. Certaines données peuvent être conservées lorsque la loi l'exige ou pour la défense de droits.
Nous pouvons suspendre ou résilier un compte en cas de violation des présentes conditions, fraude, impayé, risque de sécurité, demande légale ou comportement portant atteinte au service ou à des tiers.
Dans les limites autorisées par la loi, nous ne sommes pas responsables des décisions prises sur la base des contenus générés, des pertes indirectes, pertes de chance, pertes de données imputables à l'utilisateur, interruptions causées par des tiers, force majeure ou mauvaise utilisation du service.
Aucune clause ne limite les droits impératifs des consommateurs, ni la responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Celle-ci fait partie intégrante de l'information fournie avant l'utilisation du service.
Pour exercer vos droits ou poser une question : [PRIVACY_CONTACT_EMAIL].
Les présentes conditions sont régies par le droit français, sauf règles impératives plus protectrices applicables dans votre pays de résidence. Pour les consommateurs, cette clause ne prive pas l'utilisateur de la protection des dispositions impératives de son droit local.
En cas de réclamation, contactez d'abord le support à [SUPPORT_EMAIL]. Pour les consommateurs français, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après démarche écrite préalable : [MEDIATOR_NAME] - [MEDIATOR_URL].
Pour les clients professionnels, les conditions particulières, le bon de commande ou [B2B_TERMS_OR_CONTRACT] peuvent compléter ou déroger aux présentes conditions.
Nous pouvons modifier les présentes conditions pour tenir compte des évolutions légales, techniques, économiques ou fonctionnelles. Les modifications importantes seront communiquées via [UPDATE_NOTIFICATION_CHANNEL].
La poursuite de l'utilisation du service après l'entrée en vigueur des nouvelles conditions vaut acceptation, sauf lorsque la loi impose un accord exprès.